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Politique de cookies

Dernière mise à jour : 7 mai 2026

Ceci est une traduction non officielle. La version anglaise sur napspan.com/cookies.html fait foi pour l'interprétation juridique.

Cette politique explique quels cookies et technologies de stockage similaires sont déposés lorsque vous utilisez les sites NAPSPAN, et quels contrôles vous avez. Elle met en œuvre nos obligations au titre de l'article 5(3) de la directive 2002/58/CE (ePrivacy), tels que transposés par les États membres de l'EEE (en France, l'article 82 de la loi Informatique et Libertés). Elle complète — sans la remplacer — la Politique de confidentialité.

1. Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un « cookie » est un petit fichier texte qu'un site web demande à votre navigateur de stocker sur votre appareil. Les technologies similaires comprennent le stockage local, le stockage de session et IndexedDB. En droit de l'UE, les mêmes règles de consentement s'appliquent à toutes ces technologies dès lors qu'elles servent à stocker des informations sur, ou à lire des informations depuis, votre appareil.

2. Notre approche

Nous n'exécutons aucun script d'analyse, de publicité, de retargeting, de réseaux sociaux ou de session-replay. Nous n'intégrons aucun pixel marketing tiers. Nous n'utilisons cookies et stockage local que lorsqu'ils sont strictement nécessaires à la partie du Service que vous avez demandée, au sens de l'article 5(3) de la directive 2002/58/CE. Le stockage strictement nécessaire est exempté de l'exigence de consentement et ne nécessite pas de bandeau.

3. Cookies et stockage sur napspan.com (ce site marketing)

Le site marketing (napspan.com et ses sous-chemins linguistiques /de/ et /fr/) ne pose aucun cookie qui lui soit propre et n'écrit aucune entrée en stockage local ou de session depuis ses propres scripts. Le navigateur peut, de lui-même, mettre en cache les ressources statiques (CSS, JS, images, polices) — il s'agit de mise en cache HTTP normale, pas d'un cookie.

4. Cookies et stockage sur portal.napspan.com (portail développeur)

Lorsque vous vous connectez au portail développeur, les éléments strictement nécessaires suivants sont définis pour le bon fonctionnement de l'application :

  • Jeton de session d'authentification — écrit dans localStorage à la connexion. Sert à vous authentifier sur les requêtes suivantes. Strictement nécessaire ; expire à la déconnexion ou après la durée d'inactivité configurée.
  • Jeton CSRF — défini comme cookie HttpOnly + SameSite=Strict, le cas échéant. Empêche la falsification de requête inter-sites sur les points de terminaison à effet d'écriture. Strictement nécessaire ; expire avec la session.
  • Préférences d'interface — langue, thème et derniers filtres consultés peuvent être stockés en localStorage. Strictement nécessaires pour livrer la préférence que vous avez définie.

5. Cookies et stockage sur map.napspan.com (carte en direct)

La carte en direct est accessible publiquement sans connexion. L'application peut écrire les entrées strictement nécessaires suivantes :

  • Dernière position et zoom de la carte — localStorage, pour rouvrir la carte là où vous l'avez quittée
  • Langue sélectionnée — localStorage, pour mémoriser votre choix linguistique
  • Préférences de visibilité des couches — localStorage

Les tuiles sont servies depuis notre infrastructure et depuis des serveurs de tuiles dérivés d'OpenStreetMap ; aucun cookie de suivi n'est défini par ces requêtes.

6. Polices tierces (Google Fonts)

Nos pages chargent la police web Space Grotesk depuis fonts.googleapis.com et fonts.gstatic.com. Lors du téléchargement de la police, votre navigateur transmet son adresse IP et l'URL demandée à Google Ireland Limited / Google LLC. Google indique que les polices demandées via l'API Google Fonts ne sont pas utilisées pour identifier les utilisateurs. Nous avons évalué le risque et concluons que cette divulgation est nécessaire dans le cadre de la mise en balance des intérêts au titre de l'article 6(1)(f) du RGPD (typographie cohérente sur l'ensemble du site) et qu'aucun cookie n'est défini par la requête de police.

Nous étudions l'auto-hébergement de la police pour supprimer entièrement cette interaction avec un pays tiers ; le fichier de police est suffisamment léger pour rendre l'auto-hébergement simple.

7. Les journaux serveur ne sont pas des cookies

Les journaux d'accès serveur (IP tronquée, user-agent, chemin de la requête, horodatage) ne sont pas des cookies. Leur traitement et leur conservation sont décrits à la section 2.7 de la Politique de confidentialité.

8. Comment gérer cookies et stockage

Vous pouvez supprimer, bloquer ou restreindre les cookies et le stockage à tout moment via les paramètres de votre navigateur. La plupart des navigateurs proposent également un mode « navigation privée » qui limite le stockage à la durée de la session.

  • Chrome : Paramètres → Confidentialité et sécurité → Cookies et autres données des sites
  • Firefox : Paramètres → Vie privée et sécurité → Cookies et données de sites
  • Safari : Préférences → Confidentialité → Gérer les données des sites
  • Edge : Paramètres → Cookies et autorisations de site → Gérer et supprimer les cookies et les données des sites

Remarque : bloquer les cookies/stockage strictement nécessaires sur le portail développeur empêchera la connexion.

9. Do Not Track et Global Privacy Control

Nous n'effectuons pas de suivi inter-sites ni comportemental ; l'en-tête « Do Not Track » et le signal Global Privacy Control n'ont donc aucun effet sur nos sites — il n'y a rien à désactiver.

10. Modifications de cette politique

Nous mettrons cette page à jour si notre utilisation des cookies ou du stockage similaire change substantiellement. La date « Dernière mise à jour » indique la révision la plus récente.

11. Contact

Pour toute question sur cette politique de cookies, écrivez à [email protected].

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